Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TOQUES BLEUES
DARAL Robert

Numéro de dépôt :
96631805
Date de dépôt :
25/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2006

Présentation de la marque LES TOQUES BLEUES

Déposée le 25 juin 1996 par DARAL Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES TOQUES BLEUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-31 du 2 août 1996.

Le déposant est DARAL Robert, domicilié(e) 57 rue des Rochettes, 44000 NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAFFITI OUEST - France.

La marque LES TOQUES BLEUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96631805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 29 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TOQUES BLEUES est expirée depuis le 25 juin 2006.

DARAL Robert a également déposé les autres marques suivantes : LES TOQUES MARINES , SQUALE COMPAGNIE , LES TOQUES OCEANES


DARAL Robert - 57 rue des Rochettes, 44000 NANTES - France


GRAFFITI OUEST - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-49

Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie)

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.